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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR COMMUNICATION
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARTHUR COMMUNICATION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96647786
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHUR COMMUNICATION domicilié(e) 38 bis Avenue Guy de Maupassant,06100 NICE (dossier no 2339703) - 06100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 525 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2339703) - 06000 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 18 octobre 2016.

ARTHUR COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : LA LICENCE LIBRE , TRANSALP IMMO


ARTHUR COMMUNICATION Société par Actions Simplifiée - 38 bis Avenue Guy de Maupassant,06100 NICE (dossier no 2339703) - 06100 - France - SIREN 407525344


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2339703) - 06000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 29 avril 1997 - Concession de licence n°236455 - Publication au BOPI 1997-04-29

Inscription le 13 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349144 - Publication au BOPI 2002-06-13

Inscription le 7 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439845 - Publication au BOPI 2006-09-07

Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°457523 - Publication au BOPI 2007-07-23

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339703 - Publication au BOPI 2007-04-23

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); photographies; livres, revues, journaux, manuels, prospectus, publications. Affermage de biens immobiliers; agences de logements (propriétés immobilières); agences immobilières; location d'appartements; courtage en biens immobiliers; évaluations, estimations de biens immobiliers; gérances de biens immobiliers; estimations immobilières; gérances d'immeubles; location d'appartements; recouvrements de loyers. Communications par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages; d'ordinateurs; communications téléphoniques; transmission de messages et d'images assistés par terminaux d'ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.